SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, Société à responsabilité limitée SPORT DEPOT BOURG, Société à responsabilité limitée SPORTS DEPOT MACON, Société à responsabilité limitée SPORTS DEPOT THONON, Société à responsabilité limitée SPORTS DEPOT SALAMANDRE, Société à responsabilité limitée GESMAG, Société par actions simplifiée SPORT DEPOT ANNECY, Société à responsabilité limitée SPORTSDEPOT.fr, Société à responsabilité limitée S.D.L.S., Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3092142
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2021
Présentation de la marque SPORTS DEPOT
Déposée le 29 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT BOURG, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE, la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAG, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr, la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTS DEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE domicilié(e) 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT BOURG domicilié(e) 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON domicilié(e) Centre commercial LECLERC, Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON domicilié(e) Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE domicilié(e) Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAG domicilié(e) 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY domicilié(e) 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr domicilié(e) 240 Allée Joanny Mommessin, Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S domicilié(e) 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN, AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.
La marque SPORTS DEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORTS DEPOT est expirée depuis le 29 mars 2021.
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS DÉPÔT
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, Société à responsabilité limitée - 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 3
SPORT DEPOT BOURG, Société à responsabilité limitée - 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 3
SPORTS DEPOT MACON, Société à responsabilité limitée - Centre commercial LECLERC, Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT THONON, Société à responsabilité limitée - Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT SALAMANDRE, Société à responsabilité limitée - Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 4
GESMAG, Société par actions simplifiée - 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORT DEPOT ANNECY, Société à responsabilité limitée - 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 4
SPORTSDEPOT.fr, Société à responsabilité limitée - 240 Allée Joanny Mommessin, Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 5
S.D.L.S., Société à responsabilité limitée - 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 4
ACCEN, AVOCATS - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 7 octobre 2008 - Changement d'adresse n°482262 - Publication au BOPI 2008-10-07
Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°482265 - Publication au BOPI 2008-10-07
Inscription le 7 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°482264 - Publication au BOPI 2008-10-07
Inscription le 7 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482263 - Publication au BOPI 2008-10-07
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466902 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-03-30
Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Vêtements et chaussures de sports.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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